Les taux d’intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 16 novembre 2015, à moins d’indication contraire, et peuvent être modifiés.
1 Le taux d’intérêt annuel variable privilégié correspond au taux préférentiel TD + 1,50 %, taux préférentiel TD + 3,75 %, taux préférentiel TD + 7,75 %, taux préférentiel TD + 9,25 %, taux préférentiel TD + 10,75 %, taux préférentiel TD + 12,75 %, selon votre évaluation de crédit. Au 17 juillet 2015, le taux préférentiel TD s’élevait à 2,70 %, de sorte que la fourchette des taux privilégiés courants variait de 4,20 % à 15,45 %. Au [insérer la date], le taux préférentiel TD est de [insérer le taux préférentiel TD à la date insérée]. Pour obtenir le taux préférentiel en vigueur, visitez le http://www.tdcanadatrust.com/francais/service-a-la-clientele/taux-daujourdhui/td-prime/prime.jsp. Le taux standard de 24,99 % sur les achats et de 27,99 % sur les avances de fonds s’applique si le paiement minimum n’est pas reçu dans les 30 jours suivant la date d’échéance du paiement.
2 Le titulaire principal de la carte est responsable de tous les frais portés au compte, y compris les frais engagés par un utilisateur autorisé.
3 Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d'une carte de crédit TD, peuvent souscrire l'assurance médicale de voyage facultative offerte par TD, Compagnie d'assurance-vie. Certaines demandes doivent faire l'objet d'une souscription. L'assistance médicale et l'aide pour les demandes de règlement, le règlement des demandes et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions (y compris l'exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d'assurance fourni au moment de la souscription. Pour souscrire une assurance médicale de voyage, passez à une succursale, composez le 1-800-293-4941, ou visitez tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l'assurance médicale de voyage qui est automatiquement fournie avec d'autres cartes de crédit TD.
4 Tous les clients de TD Canada Trust, y compris les titulaires d'une carte de crédit TD, peuvent souscrire l'assurance annulation et interruption de voyage facultative offerte par TD, Compagnie d'assurance-vie (pour les causes médicales assurées) et par la Compagnie d'assurance habitation et auto TD (pour les causes non médicales assurées). L'assistance pour les demandes de règlement, le règlement des demandes et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des restrictions et à des exclusions (y compris l'exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans le certificat d'assurance. Vous pouvez souscrire l'assurance annulation et interruption de voyage en composant le 1-800-293-4941 ou en visitant www.tdcanadatrust.com/fr. Veuillez prendre note que cette assurance facultative offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l'assurance annulation ou interruption de voyage qui est automatiquement fournie avec d'autres cartes de crédit TD.
5 Offerts par Avis Rent A Car System ULC. L'offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d'interdiction peuvent s'appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l'heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n'est pas responsable à l'égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Avis Rent A Car System ULC.
6 Offerts par Budget Rent A Car System, Inc. L'offre de réduction minimum est assujettie au code de réduction et aux modalités qui peuvent être modifiées sans préavis. Des dates d'interdiction peuvent s'appliquer. Le tarif de base fait référence aux frais relatifs à l'heure et au nombre de kilomètres ou de miles parcourus uniquement. Les taxes, les frais et les suppléments sont en sus. La Banque Toronto-Dominion n'est pas responsable à l'égard des véhicules, des services, des réductions ou des autres offres proposés par Budget Rent A Car System, Inc.
7 L’adhésion au Club auto TD est fournie par AXA Assistance Canada Inc. La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité à l’égard de ces services.
8 Les avances de fonds sont consenties sous réserve du crédit disponible. Des frais s'appliquent à chaque avance de fonds et l'intérêt sur celle-ci court au taux des avances de fonds applicable à votre compte à compter de la date à laquelle elle est consentie.
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